Bio-Solidaire 2020

Mentions légales

 

Éditeur du site

 

Le présent site est édité et géré par l’Association Bio-Solidaire, association à but non lucratif (loi 1901), immatriculée sous le SIRET numéro 424 116 358 00039 – APE 113 Z , dont le siège social est situé au : 112 rue de Bas-Rivière 41000 Blois – Tel : 02 54 74 88 31 – Mail : cocagne@assobiosolidaire.fr

Capital Social 38 020 euros

N°TVA Intracommunautaire: FR8642411635800039

 

Responsable de publication : Association Bio-Solidaire

Président de l'association : Jean-Pierre HOURDIN

 

Hébergeurs 

Site internet :Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

Nom de domaine : OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété des contenus

 

Tous les éléments de ce site (notamment les textes, graphismes, logos, vidéos...) sont la propriété de l’Association Bio-Solidaire, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.

L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site (tels que, sans que cette liste soit limitative : les textes, images, marques et logos), sans l’autorisation écrite et préalable de l’Association Bio-Solidaire ou des titulaires des droits.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs ou des oublis peuvent s’être glissés dans les informations et/ou documents présentés. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à : cocagne@assobiosolidaire.fr

 

Traitement des données personnelles

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d’accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contactés, adressez-nous un email à : cocagne@assobiosolidaire.fr

Les informations prélevées ne seront ni revendues, ni communiquées à un tiers. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site www.association-biosolidaire.fr le sont à titre informatif. L’Association Bio-Solidaire ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. L’Association Bio-Solidaire met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

D’une manière générale, l’Association Bio-Solidaire ne pourra être tenue responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.association-biosolidaire.fr ou d’autres sites qui lui sont liés.

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et l’Association Bio-Solidaire  décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 

Avertissement :

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. L’association Bio-Solidaire décline toute responsabilité en cas d’éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.

Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.

Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’Association Bio-Solidaire, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès.

 

Page mise à jour le 20/02/2020